Cette proximité, nous voulons aussi qu'elle marque la campagne que nous allons mener. Nous sommes à bien entendu votre écoute, et nous serons sur le terrain, chaque jour à votre rencontre.
Si vous souhaitez par exemple participer à la campagne, poser des questions, contacter ou rencontrer les candidats, n'hésitez pas à les contacter :
Direction de la campagne départementale : vaucluseagauche@hotmail.fr
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Fédération Vaucluse du Parti Socialiste
63 rue Thiers, 84 000 Avignon
Courriel : vaucluseagauche@hotmail.fr
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Responsable éditorial : Jean-François Lovisolo
Webmaster : Alexandre Houpert
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Traitement des données personnelles :
La loi sur l’informatique et les libertés :
Les informations qui vous concernent sont destinées à la Fédération Vaucluse du Parti Socialiste. Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à la Fédération du Vaucluse.
Pour plus d’information, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL
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Le site Internet www.vaucluseenactions.blogspot.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
La fédération Vaucluse du Parti Socialiste est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Fédération Vaucluse du Parti Socialiste.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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La fédération Vaucluse ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.vaucluseenactions.blogspot.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs pourront être à la disposition des utilisateurs. La fédération Vaucluse du Parti Socialiste se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, La fédération Vaucluse se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Liens hypertextes et cookies.
Le site xxx.vaucluseenactions.blogspot.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, La fédération Vaucluse n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.vaucluseenactions.blogspot.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.vaucluseenactions.blogspot.com est soumis au droit français.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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